Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9578
07/10/2018
8815
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
PROVINCES
Province Sud
2011-2018/ARR/DENV
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Arrêtés et décisions
Arrêté
05/31/2018
Sommaire
Arrêté n° 2011-2018/ARR/DENV du 31 mai 2018 modifiant l'arrêté modifié n° 2947-2012/ARR/DENV du 13 décembre 2012 portant nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes du parc zoologique et forestier Michel Corbasson (p. 8815).
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