Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
7982
09/12/2006
6348
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2006-3411/GNC
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
09/07/2006
Sommaire
Arrêté n° 2006-3411/GNC du 7 septembre 2006 portant agrément de la société Alizé Voiles Croisières Sarl représentée par M. Julien Roge, comme entrepreneur de transports nautiques à caractère touristique (p. 6348).
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