Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8976
12/17/2013
9948
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Président du gouvernement
2013-16280/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
11/29/2013
Sommaire
Arrêté n° 2013-16280/GNC-Pr du 29 novembre 2013 relatif à la titularisation de Mlle Nathalie Renauld, assistant de conservation du cadre territorial du patrimoine et des bibliothèques (p. 9948).
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