Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9136
03/24/2015
2444
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Présidente du gouvernement
2015-3156/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
03/10/2015
Sommaire
Arrêté n° 2015-3156/GNC-Pr du 10 mars 2015 relatif à la titularisation de M. Matthieu Petit dans le corps des ingénieurs 2e grade des personnels techniques de la Nouvelle-Calédonie (p. 2444).
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