Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
5699
04/12/74
386
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Chef du Territoire
742
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Arrêté
04/04/74
Sommaire
Arrêté n° 742 du 4 avril 1974 renouvelant une autorisation d’exploiter un dépôt de détonateurs à Monéo (Houaïlou) (p. 386).
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