Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8236
09/16/2008
6253
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Président du gouvernement
2008-5094/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
09/04/2008
Sommaire
Arrêté n° 2008-5094/GNC-Pr du 4 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 2008-4934/GNC-Pr du 29 août 2008 relatif à la situation administrative de Mme Borie Faure Isabelle, infirmière stagiaire relevant du statut particulier des personnels paramédicaux de Nouvelle-Calédonie (p. 6253).
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