Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9805
09/19/2019
16667
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2019-15942/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
09/11/2019
Sommaire
Arrêté n° 2019-15942/GNC-Pr du 11 septembre 2019 réglementant temporairement, hors agglomération, la circulation au droit des travaux de pose de balises J15a, confiés à l’entreprise ZEBRA, dans l’emprise du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, du PR 73+300 au PR 125 et du PR 167+460 au PR 175+800 de la RT1, communes de Boulouparis, de La Foa et de Bourail (p. 16667).
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