Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9272
05/10/2016
3704
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
ETAT
120
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
03/29/2016
Sommaire
Arrêté HC/DIRAG/BELP n° 120 du 29 mars 2016 portant renouvellement de système de vidéoprotection de l’agence BNC Michel Ange (p. 3704).
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