Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9422
06/22/2017
7824
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2017-5296/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
06/07/2017
Sommaire
Arrêté n° 2017-5296/GNC-Pr du 7 juin 2017 autorisant à titre exceptionnel le déroulement d'une compétition de drift du 24 juin au 25 juin 2017 (p. 7824).
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