Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
7518
01/02/2001
90
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
PROVINCES
Province sud
49-2000/APS
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Délibérations
Délibération
12/13/2000
Sommaire
Délibération n° 49-2000/APS du 13 décembre 2000 relative à la mise en études préalables de la zone d'aménagement concerté du "Caillou bleu" sur les communes de Nouméa et de Dumbéa (p. 90).
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