Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9309
08/16/2016
8334
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2016-6074/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
07/01/2016
Sommaire
Arrêté n° 2016-6074/GNC-Pr du 1er juillet 2016 relatif à la titularisation de M. Antoine Nomai, moniteur socio-éducatif, du cadre des personnels socio-éducatifs de la Nouvelle-Calédonie (p. 8334).
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