JONC n°8333

Autorité 1 (majeur)

Autorité 2 (collectivité)

Référence du texte

AVIS ET COMMUNICATIONS

2009/1932

Catégorie de texte

Type de texte

Date de signature

Arrêté

05/26/2009

Sommaire

Arrêté n° 2009/1932 du 26 mai 2009 de la ville de Nouméa portant promotion de M. Joël Bussei (p. 4910).