Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9470
10/31/2017
14024
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2017-14140/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
09/21/2017
Sommaire
Arrêté n° 2017-14140/GNC-Pr du 21 septembre 2017 relatif à la titularisation de M. Anthony Bayle, agent d'exploitation normal du cadre des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (p. 14024).
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