Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8070
06/26/2007
4025
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Présidente du gouvernement
2007-3520/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
06/18/2007
Sommaire
Arrêté n° 2007-3520/GNC-Pr du 18 juin 2007 acceptant la démission de M. Banquart (Thomas), masseur-kinésithérapeute relevant du statut particulier des personnels paramédicaux (p. 4025).
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