Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
4937
09/26/60
668
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
243
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Décision
09/02/60
Sommaire
Décisions n° 243 PIM à 284 PIM du 2 septembre 1960 portant renouvellement de divers permis de recherches (p. 668).
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