Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9483
12/05/2017
15191
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Congrès
2017-14966/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
10/19/2017
Sommaire
Arrêté n° 2017-14966/GNC-Pr du 19 octobre 2017 relatif à la titularisation de Mme Elodie Devaux, professeur certifié de grade normal du cadre de l'enseignement du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 15191).
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