Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
7828
11/23/2004
6556
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2004-2745/GNC
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
11/18/2004
Sommaire
Arrêté n° 2004-2745/GNC du 18 novembre 2004 portant renouvellement de l'agrément d'entre-preneur de transports nautiques à caractère touristique de la société Kunié scuba center représentée par M. Lionel Bonnet (p. 6556).
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