Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8199
05/29/2008
3702
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2008-2385/GNC
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
05/28/2008
Sommaire
Arrêté n° 2008-2385/GNC du 28 mai 2008 approuvant les conditions de mise à disposition du complexe Numa Daly à l'occasion du jubilé Karembeu (p. 3702).
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