Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8945
09/05/2013
7057
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Président du gouvernement
2013-12050/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
08/21/2013
Sommaire
Arrêté n° 2013-12050/GNC-Pr du 21 août 2013 relatif à la situation administrative de Mme Elisabeth Beaufils, professeur certifié du cadre de l'enseignement du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 7057).
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