Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
10847
12/24/2024
22671
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Présidence du gouvernement
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
12/05/2024
Sommaire
Arrêté du 5 décembre 2024 relatif à l’intégration de M. Eric Josse dans le corps des éducateurs des activités physiques et sportives de grade normal du cadre de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nouvelle-Calédonie (p. 22671).
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