Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
10046
12/03/2020
18717
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2020-1887/GNC
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Textes généraux
Arrêté
11/24/2020
Sommaire
Arrêté n° 2020-1887/GNC du 24 novembre 2020 portant attribution de subventions aux sportifs classés sur listes ministérielles (élite, senior, jeune ou espoir et/ou en pôle en métropole) (p. 18717).
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