Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9313
08/25/2016
8930
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2016-11938/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
08/17/2016
Sommaire
Arrêté n° 2016-11938/GNC-Pr du 17 août 2016 relatif à la nomination de Mme Elodie Devaux en qualité de professeur certifié du cadre de l'enseignement du second degré de Nouvelle-Calédonie (p. 8930).
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