Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
9396
04/06/2017
4200
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
NOUVELLE-CALEDONIE
Gouvernement
2017-2402/GNC-Pr
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Mesures nominatives
Arrêté
03/14/2017
Sommaire
Arrêté n° 2017-2402/GNC-Pr du 14 mars 2017 relatif à la titularisation de Mme Sandrine Kuhn, rédacteur du cadre d’administration générale de la Nouvelle-Calédonie (p. 4200).
Afficher dans la table chronologique
Inclure dans le flux Rss ?
Afficher
