Jonc - Sommaire de texte
Général
Compléments
8496
06/17/2010
5370
Autorité 1 (majeur)
Autorité 2 (collectivité)
Référence du texte
PROVINCES
Province Sud
1279-2010/ARR/DIMENC
Catégorie de texte
Type de texte
Date de signature
Arrêtés et décisions
Arrêté
05/26/2010
Sommaire
Arrêté n° 1279-2010/ARR/DIMENC du 26 mai 2010 autorisant l'exploitation d'une installation de concassage par la société S.A.S.U Audemard sur la carrière Piton 300 - commune de Yaté (p. 5370).
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