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Détail d'un article


 

Livre V : OPÉRATIONS PRIVILÉGIÉES
Titre II : AVITAILLEMENT DES NAVIRES ET DES AÉRONEFS
Chapitre Ier : DÉFINITIONS

Article Lp. 521-1

On entend par produits d'avitaillement :

a) Les provisions de bord, qui sont les produits destinés uniquement à la consommation à bord par les membres de l'équipage et les passagers et qui disparaissent par leur premier usage ou qui ne peuvent pas être emportés ;

b) Les produits utilisables à bord pour les besoins particuliers du personnel navigant ;

c) Les fournitures de bord, qui sont les produits propriété du bord et destinés à l'entretien du bord ;

d) Les produits pétroliers, y compris les lubrifiants et autres huiles à usage technique utilisés à bord des navires et des aéronefs.