On entend par produits d'avitaillement :
a) Les provisions de bord, qui sont les produits destinés uniquement à la consommation à bord par les membres de l'équipage et les passagers et qui disparaissent par leur premier usage ou qui ne peuvent pas être emportés ;
b) Les produits utilisables à bord pour les besoins particuliers du personnel navigant ;
c) Les fournitures de bord, qui sont les produits propriété du bord et destinés à l'entretien du bord ;
d) Les produits pétroliers, y compris les lubrifiants et autres huiles à usage technique utilisés à bord des navires et des aéronefs. |