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Détail d'un article


 

Livre II : PRISE EN CHARGE DES MARCHANDISES À L'IMPORTATION ET À L'EXPORTATION
Titre Ier : PRISE EN CHARGE À L'IMPORTATION
Chapitre Ier : INTRODUCTION ET CONDUITE DE MARCHANDISES SUR LE TERRITOIRE DOUANIER
Section 2 : Manifeste de cargaison

Article R. 211-6

Le transporteur ou son représentant doit, à première réquisition :

1° Présenter aux agents des douanes qui interviennent dans le rayon des douanes l'original du manifeste de cargaison et des manifestes spéciaux des provisions de bord et des marchandises de pacotille appartenant aux membres de l'équipage ou le cas échéant mettre à disposition la version électronique de ces documents ;

2° Leur remettre une copie du manifeste.