En contrepartie de l'utilisation de Sydonia World, les utilisateurs du système acquittent la redevance dénommée redevance informatique (RI), instituée au profit de la Nouvelle-Calédonie. Cette redevance est due par tout utilisateur pour les déclarations en détail qu'il y effectue.
Elle est perçue sur chaque déclaration en douane validée dans le système. Son montant révisable annuellement est fixé à 100 F CFP pour chaque article de déclaration.
La participation informatique douanière est liquidée et recouvrée comme en matière de douane et reversée à la direction en charge du numérique. |